Qu'est-ce qu'une demande de preuves ?
April Perez • September 14, 2023
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La chose la plus importante à comprendre est qu'il ne s'agit pas d'un refus. Une demande de preuves peut être émise pour tout type de requête déposée auprès de l'USCIS. La demande de preuves est généralement émise par l'agent chargé de la révision si un document spécifique est manquant ou si l'agent estime que les preuves fournies ne sont pas suffisantes pour remplir les conditions d'approbation de la demande.
Dans le cas des visas P1A pour les athlètes, des visas O ou des visas EB1, l'agent peut indiquer que plus d'une exigence nécessite des preuves supplémentaires. Les preuves supplémentaires demandées varieront, car chaque agent considérera les preuves selon sa propre interprétation des exigences. Les preuves supplémentaires soumises en réponse à la demande de preuves doivent être accompagnées d'une lettre explicative abordant les lacunes signalées par l'agent, et les preuves fournies doivent être jointes à la lettre explicative en tant que pièces à conviction. Parmi les exemples de preuves supplémentaires possibles, on peut citer des informations plus détaillées sur les récompenses ou les prix que la personne a reçus, ou des informations supplémentaires sur des projets passés ou futurs, ou sur des événements auxquels le demandeur a participé ou participera. Le plus important est d'essayer de fournir le maximum de preuves supplémentaires demandées par l'agent afin que ce dernier comprenne mieux les preuves fournies pour répondre aux exigences.
Dans certains cas, l'agent peut avoir négligé un ou plusieurs éléments de preuve importants. Il est important de le signaler dans la réponse et cela peut justifier une demande de contrôle par le supérieur hiérarchique dans la réponse de votre avocat.
Il est important de fournir autant d'informations supplémentaires que possible, car il s'agit de la dernière occasion de prouver à l'agent que la personne remplit les conditions requises pour le type de visa demandé.
Une fois la réponse reçue par l'USCIS, le délai estimé pour la délivrance d'une décision, si le dossier a été soumis à un traitement prioritaire, repasse à 15 jours ouvrables à compter de la date de réception de la réponse. Si le dossier n'a pas été soumis à un traitement prioritaire, l'estimation du délai de décision est basée sur les délais de traitement indiqués sur le site web de l'USCIS.
Si une demande de preuves est reçue pour votre dossier, il est important de travailler en étroite collaboration avec votre avocat pour essayer de faire approuver votre dossier.
Ce blog n'est pas destiné à fournir des conseils juridiques et rien ici ne doit être interprété comme établissant une relation avocat-client. Veuillez prendre rendez-vous avec un avocat spécialisé en droit de l'immigration avant d'agir sur la base de toute information lue ici.
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